Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) B.L.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Caline Ka calorifibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.L.M domicilié(e) VOIE DES VERGERS, PARC D'ACTIVITES DU CAVE, 27103 VAL DE REUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 911 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.L.M. S.A. M. VANDEWYNKEL Francis - France.
La marque Caline Ka calorifibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723184.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.L.M. S.A. - VOIE DES VERGERS, PARC D'ACTIVITES DU CAVE, 27103 VAL DE REUIL CEDEX - France - SIREN 381911270
B.L.M. S.A. M. VANDEWYNKEL Francis - France
Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°472330 - Publication au BOPI 2007-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
- ustensiles pour la maison, la cuisine, la salle de bains, la chambre à coucher à savoir: set de table en matières textiles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cache-pot non en papier, rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques - articles textiles à savoir: linge de maison, ameublement textile à savoir: coussins, plaids, couvertures, couvre-lit, dessus de lit matelassé, couette - matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. - fils à usage textile - vêtements, chaussures, chapellerie Linge de maison, ameublement textile à savoir: coussins.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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